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Marques déposées par l'association loi 1901 Dieppe Capitale du Cerf-Volant
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DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT
Dieppe Capitale du Cerf-Volant Association loi 1901 déclarée

Numéro de dépôt :
3246682
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT de Dieppe Capitale du Cerf-Volant

Présentation de la marque DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT

Déposée le 15 septembre 2003 par l'association loi 1901 Dieppe Capitale du Cerf-Volant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Dieppe Capitale du Cerf-Volant domicilié(e) Siège : Mairie - Parc Jehan Ango,76200 DIEPPE - 76200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT domicilié(e) Lieu dit Les Tourelles, Boulevard de Verdun,76200 DIEPPE - 76200 - France.

La marque DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIEPPE CAPITAL OF RITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT est expirée depuis le 15 septembre 2013.

Dieppe Capitale du Cerf-Volant a également déposé les autres marques suivantes : DIEPPE CAPITAL OF KITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT , DIEPPE CAPITAL OF KITES DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT


Dieppe Capitale du Cerf-Volant Association loi 1901 déclarée - Siège : Mairie - Parc Jehan Ango,76200 DIEPPE - 76200 - France


DIEPPE CAPITALE DU CERF-VOLANT - Lieu dit Les Tourelles, Boulevard de Verdun,76200 DIEPPE - 76200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Production de spectacles, de films ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques conférences, congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Education ; Formation.